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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( n° 38.24 , généralement). b)    Les dissolvants pour vernis à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 ). b)    Les dos de calendriers imprimés dépourvus des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également les déchets et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… qui ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° °      …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 - Titane sous forme brute; poudres 8108.30 - Déchets …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… , un ensemble d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… 2 ) ou blanc gélatineux et l'hydrate de peroxyde ( n° 28.25 ). d)    L'oxyde de zinc impur appelé parfois gris de …

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