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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41
… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …