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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, … - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous … dans les Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26 . Sont exclus de cette position : a) Les tissus en fils de métal …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et … qu'ils soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur … 44.21 , 73.25 , 73.26 , etc., selon le cas). Sont également exclus du présent Chapitre : a) Les maquettes de bateaux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …
Explanatory notes
… Actinium............ Ac 89 Elément radioactif (n° 28.44). Aluminium........ Al 13 Métal commun (Chapitre 76). … Lithium.............. Li 3 Métal alcalin (n° 28.05). Lutétium............ Lu 71 Métal de terre rare (n° 28.05). … en particulier le bois, les graisses ou les tissus. On l'utilise pour la préparation de certains fluorures ou de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes … être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont la … fin du Chapitre 29). 11 ) Carbofurane (ISO). Il s’agit de l’un des pesticides à base de carbamate les plus toxiques. … ester est comprise dans plusieurs cycles, il suffit que l’un de ces cycles ne contienne pas d’hétéroatome …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la … pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine : 2933.52 - - Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels 2933.53 - - … Obtenus par la condensation de l’acide glycolique avec l’urée. 2) La lysidine . Cristaux blancs, hygroscopiques, …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …