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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… ou du ion d'ammonium (NH 4 + ) à l'hydrogène d'un acide. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes … On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le métal, sels acides … vert foncé, soluble dans l'eau. Ses solutions aqueuses attaquent le verre. Il est employé en teinturerie comme …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - … ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel ou en compositions à base de plâtre (coloré … conditionnées pour la vente au détail ( n° 30.05 ) et les attelles plâtrées pour fractures ( n° 90.21 ). b) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
Explanatory notes
… de l'usage auquel ils sont destinés. Dans cette catégorie, on peut citer : 1) Les timbres-poste … sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même sur les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à … de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à … de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour … industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes …
Explanatory notes
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes … éclairés électriquement, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de commande destinés à être eux‑mêmes commandés … lesdits signaux, ainsi que les dispositifs, parfois automatiques, de commande. Les appareils de l'espèce …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … par exemple, lorsque la valeur préalablement déterminée est atteinte. Les instruments et appareils pour la régulation … à l'intérieur d'enceintes telles qu'étuves, fours, ateliers, entrepôts, etc. Le fonctionnement de ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …