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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2816 > 2816.40
… Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; … ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; … position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface … sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les montures de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à … les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); l) les articles du …Legal note
… gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); l) les articles du …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits …