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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à …
Classification opinions
… Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, … une fumée, une flamme ou des étincelles, tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le ferro-cérium et …Legal note
… par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines et … la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires 8438.20 - Machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une … asphalteuse afin de permettre une pose d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
Classification opinions
… tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y … de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …