… (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU …
… (voir, par exemple, la Note explicative du n° 69.09). 69.04 - Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. 6904.10 - Briques de construction 6904.90 - Autres La présente position est réservée aux briques …
… en outre, que relèvent, selon le cas, des n°s 30.03 , 30.04 , 33.03 à 33.07 ou 38.08 : a) Les produits de la … sont à considérer comme des médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 lorsqu'ils sont présentés à l'état mélangé, ou à l'état … détail. Si le terme médicaments au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ne s'applique qu'aux produits utilisés à des fins …
… et ballons ( autres que les balles et ballons des n°s 95.04 ou 95.06 ). 20) Les livres ou feuilles composés … les caractéristiques de jeux de compétition du n° 95.04 (par exemple, les ensembles de voitures de course avec … une poupée ( n° 92.08 ). h) Les cartes à jouer ( n° 95.04 ). ij) Les boules et chapeaux en papier, masques, etc. …
… des types utilisés comme luminophores du n o 32.04 ) les réactifs de diagnostic qui ne sont pas conçus pour … que la matrice est résorbée sont également exclus ( n° 30.04 ). 7) Les trousses et boîtes de pharmacie garnies pour … dans d’autres positions (par exemple, les n°s 17.04 , 21.06, etc.) en fonction de leur composition et forme …
… et machines de levage ou de manutention sont classés au n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles … le service des voies ferrées relèvent également du n° 86.04 . Restent par contre compris ici les appareils et …
… exclusivement de la fermentation de raisins frais du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, … ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …
… pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les couvre‑lits du n° 63.04 . c) Les articles de literie et similaires … rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ( n° 94.04 ). …
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