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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… au sol minimum est de 22 cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à … de l'habitacle, d'un espace permettant le transport de marchandises. Les garnitures intérieures sont semblables à … dont 145 environ pour les marchandises. Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.9 > 6601.91
… A mât ou manche télescopique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.33
… Machines à cisailler, à commande numérique …
Section II > Chapitre 8 > Position 0804 > 0804.50
… Goyaves, mangues et mangoustans …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment …
Classification opinions
… avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. … RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice … a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des …
Classification opinions
… à pousser les légumes dans l'appareil et d'un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs commandant la « marche » et « l'arrêt ». Il est présenté avec un disque à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.22
… Machines de formage des profilés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519 > 2519.10
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles …
Explanatory notes
… en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles … la présente position sont généralement fabriqués dans les matières du n ° 48.03. Sont exclus de la présente position : …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de …