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Section IV

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

Legal note

… libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …

Legal note

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, …

Legal note

… présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, …

Section XI

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, …

Legal note

… savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des …

Classification opinions

… l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de … une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous forme de … et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

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