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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.12
… D'un poids à vide excédant 2.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et …
Explanatory notes
… dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et … d'affichage à écran plat 8486.40 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … des signaux, etc. au moyen de sonneries ou d’un affichage visuel. Certains appareils de signalisation ou de … provoquant ainsi le déclenchement de signaux acoustiques ou visuels, de nature à alerter le conducteur ou même …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9 > 6401.92
… Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.4
… Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.32
… Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.35
… Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) …