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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ … Autres - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g : 4804.31 - - Ecrus … de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines … du chlorure de vinyle 3904.50 - Polymères du chlorure de vinylidène - Polymères fluorés : 3904.61 - - … présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les copolymères du chlorure de vinyle, les polymères du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette … de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à … 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non … de suint. Elle comprend notamment : 1) Les graisses d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de … de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid de la graisse résultant du traitement à l'eau …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
Explanatory notes
… à plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des autres matières animales telles que les … obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après pressage du saindoux ou des autres graisses de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
Explanatory notes
… imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants (les matières plastiques, par exemple), des … pour voies ferrées ou similaires, éléments de voies de guidage pour aérotrains, chambranles de portes, de fenêtres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs …