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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; … ni destinés à avoir cours dans le pays de destination, ainsi que les timbres oblitérés ( n ° 97.04 ). B) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou … capillaires, etc.), produits pharmaceutiques (pommades, onguents, etc.), produits d'entretien (encaustiques, etc.). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg …
Explanatory notes
… les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg … continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses … les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une règle graduée …Section XV > Chapitre 80
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et …
Explanatory notes
… utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés … des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques … les automobiles à des fins d'éclairage ou de signalisation, ainsi que les essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …