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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz …
Explanatory notes
… différentielle (à étranglement fixe) qui comprennent essentiellement : 1°) Un dispositif primaire d'étranglement destiné à créer la pression différentielle de mesure (tube … indiquent la pression d'un fluide contenu dans un espace fermé. On distingue généralement les types de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … . L'oxyde cérique, en poudre blanche, insoluble dans l'eau, est obtenu à partir du nitrate; il sert en céramique comme …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou …
Explanatory notes
… consommables en l'état comme boissons. Les produits de l'espèce qui, par adjonction d'une quantité suffisante d'eau … exemple) pour autant qu'elles n'affectent pas le caractère essentiel de fruits ou d'autres parties comestibles de … de plantes ou parties de plantes, de graines ou fruits d'espèces différentes ou par des plantes ou parties de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en … sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … à mouvement simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux chargés de … servent à indiquer l'heure et, en sus, à mesurer des espaces de temps relativement courts. Ceux à aiguilles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de … du n° 84.71 . c) Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris … phosphoreux). Préparé au four à réverbère ou au creuset, il est généralement présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES …