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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en … toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux … différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine couche de matière plastique, invisible à l'œil nu … de manière cohérente, elles sont employées pour la transmission d'images; si, par contre, elles ont été …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… instruments et appareils musicaux, groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, … dans lequel le passager est attaché et retenu tout en étant transporté sur des rails qui montent et descendent selon un … publicitaires ou éducatives et similaires. b) Les tracteurs et autres véhicules de transport, y compris les …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers … bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool … n°s 22.07 ou 22.08 est obtenu quand un produit fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par … fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant que le goût et …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux … (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou enduits). Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur …