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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106 > 4106.9 > 4106.91
… A l'état humide (y compris wet-blue) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.1
… A l'état humide (y compris wet-blue) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105 > 4105.10
… A l'état humide (y compris wet-blue) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106 > 4106.2 > 4106.21
… A l'état humide (y compris wet-blue) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en … bois, la paille, les roseaux, les joncs, le crin végétal, etc., agglomérés avec des liants minéraux (ciment, y compris … charge. Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le … du double point de vue de la température et de l'état hygrométrique. Ces ensembles comportent parfois des …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; … les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau ou leur … de vernis ou de peintures, l'imperméabilisation, etc. Les schistes bitumineux et les sables bitumineux …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et … des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain. La présente position comprend …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires …