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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, … lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, … 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …
Explanatory notes
… portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, … du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives … Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… de porc) injecté de nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du … scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … 9006.99 ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre utilisés tant par les professionnels que par les amateurs, qu'ils soient présentés …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou … comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres … analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y … sabots, cornes, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le … et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… carton ou les textiles . Ces surfaces sensibles sont présentées enroulées (c'est-à-dire autrement qu'à plat). … sont sensibilisées mais non impressionnées et servent à prendre un nombre plus ou moins grand d'images. Le support … . Ces surfaces sensibles sont perforées ou non et protégées de la lumière, soit par un boîtier, soit par une …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques … d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une … Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la fabrication de la poudre …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en …