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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices … ou intérieures (radômes, pointes arrière de fuselage, capots de carénage, panneaux, cloisons, compartiments à … volets de compensation, etc.). 4) Les nacelles, capotages, carénages (nacelles fuselées) et les mâts de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle … et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières … d'acier permettant de découper transversalement la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les … le navire. 3) Les appareils dits « inclinomètres » pour apprécier les inclinaisons latérales du navire (gîte et …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées … Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en … commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes … artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes … ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes … ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins sportifs et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . … 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot … de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de … d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. … , on peut citer : Les horloges publiques, les horloges d'appartements, de magasins, etc., les horloges de style, les …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ … en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % …Legal note
… en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …