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Section XI > Chapitre 54

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XI

Explanatory notes

… pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters …          n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64; … de cette règle :                    a)   les fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont …

Legal note

… pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters …          n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64; … de cette règle :                    a)   les fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie … peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);       c)      les tissus partiellement … recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces …

Legal note

… des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie … peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);       c)      les tissus partiellement … recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces …

Section VII > Chapitre 39

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et … d'air conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains), les parties de ces véhicules, ainsi …

Legal note

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Legal note

… destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, … en fonte moulée. La fonte est aussi coulée, sous forme de gueuses ou saumons, dans des machines de coulée ou dans des …

Legal note

… c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, …

Section XVI

Classification opinions

… de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … armes et autres articles du Chapitre 93;        u)    les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);        …

Legal note

… n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … armes et autres articles du Chapitre 93;        u)    les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);        …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous … fixes dépassant ce plan. b)    Mesure de la largeur, de la longueur ou du diamètre        Il convient de mesurer, selon …

Legal note

… comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous …

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