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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent … les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de l’acide carbonique, ou bien en réduisant la teneur en oxygène …Legal note
… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… Ce déambulateur est conçu pour être replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 … dans un emballage stérile. Le produit est numéroté et sa traçabilité est donc assurée tout au long de la production, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques … pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques … ou rayonne viscose, par exemple). D) En fils métalliques (acier, laiton, bronze, etc.) ou en matières diverses : fils … reconstituées ne constituent que de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … Il en est ainsi notamment des guitares, orgues, pianos, accordéons, carillons, électrostatiques, électroniques ou …Legal note
… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, … ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons … e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1
… Lactose et sirop de lactose …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.1
… Machines à rectifier les surfaces planes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809 > 2809.20
… Acide phosphorique et acides polyphosphoriques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.11
… Acide acrylique et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.13
… Acide méthacrylique et ses sels …