Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 … La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en … en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, … Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante … (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le … alvéolaire ou poreuse, sous toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également compris ici, … dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente position couvre … machines pour la fabrication de fils en matières textiles synthétiques ou artificielles, y compris les machines pour … y range : 1) Les machines à filer les matières textiles synthétiques ou artificielles sous la forme de fibres …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés … par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2) Les déchets de ficelles, cordes ou cordages, même neufs (par … vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement … comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et leurs … perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées ( sauf le cas où ces matières … etc.). Les boutons de forme plus ou moins sphérique se distinguent des perles de même forme en ce que …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les … conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …