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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des … différents types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin … conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage et changer automatiquement d'outils à partir d'un magasin …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même … débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les … réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ … (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est livré avec la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et … des RGI 1 (Note 3 de la section XVI et Note 6 A) du Chapitre 84) et 6 Adoption : 2012 … 3. Tablette …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière … extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres - Autres … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à … bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …