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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… zinc, pierre, bois ou toutes autres matières relèvent du n° 84.42 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . Sont également exclus de cette position les produits …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… toutefois : a)    Les caséinates de métaux précieux ( n° 28.43 ) et les autres caséinates couverts par les n°s 28.44 à 28.46 et 28.52 . b)    Les produits connus sous …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n °  84.81 ), les tubes et tuyaux en plomb, transformés en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… combinant l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s  84.51 ou 85.09 ). Sont également exclus de cette position …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… moteurs à ressort sont classés, en règle générale, au n° 84.12 . Les mouvements de la présente position peuvent être …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… 5407.82 ‑ ‑ Teints 5407.83 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.84 ‑ ‑ Imprimés               ‑ Autres tissus : 5407.91 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… et raccords munis de dispositifs de robinetterie (n° 84.81), les tube s et tuyaux en zinc, transformés en …

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