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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… de liquide transparent, dans des fûts métalliques d’un volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est utilisé comme matière …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées … constituée principalement de « pages jaunes », à savoir, de pages de couleur jaune sur lesquelles figurent le …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite … est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences … qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le 17ß-estradiol; 2°) une petite poche à partir de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de … qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la nicotine; 2°) une petite poche à partir de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… conçue pour les opérations de soudage électrique des voies ferrées, et un générateur. On peut le faire circuler sur voies ferrées (à une vitesse maximale de 47 km/h), ainsi que …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… rive et réunies à leurs extrémités pour obtenir la longueur voulue. L'un des bouts et l'une des rives du panneau sont … sa longueur deux feuillures peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… contenu dans la trousse. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3822.12/2 et 3822.12/3 Adoption : … et anciennes au virus Zika. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 Adoption : 2017 … 3. Trousse … de production de couleur. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous … la progression de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 41,6 l de solution, sont conçus … aspiration. Ils pèsent 21,8 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 56,8 l de solution, sont conçus …