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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De … 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts … de raisins frais Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la … gazéifiés). 4) Les vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins de haute …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de … ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les … destinés à la fabrication des boutons. Par contre, un pion simplement scié, découpé ou poli, sans autre ouvraison, ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, … dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, fluosilicate de magnésium ou de zinc, … présente position les compositions réfractaires à base de silice, destinées à la fabrication de moules pour l'art …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ … ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux … ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance …Legal note
… ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance … soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en … articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées … en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …