Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un … Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… stylo à bille et un stylo numérique intelligent capable de convertir l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers … à des appareils numériques compatibles ou stockés dans la mémoire intégrée pour être transférés ultérieurement. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …
Explanatory notes
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : … D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - … liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière … dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs … d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, … passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, redresser, détecter, moduler ou amplifier un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations … du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …