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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien … Selon le degré de concentration, ces extraits peuvent être solides, pâteux ou liquides. 2) Les jus de viande … crue. 3) Les extraits de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs … papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le plâtre spécialement calciné ou finement …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 … dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance … est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais. La présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre … des métaux, etc. 2) Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni … couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient … organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans …
Section VI > Chapitre 35
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … constituant des minerais du n° 26.01 : hématites rouges (oligiste, martite, etc.), hématites brunes (minettes ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …