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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304
Explanatory notes
… Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo … Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le … Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
Explanatory notes
… brut ou roui ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : 5301.21 ‑ ‑ Brisé ou … ligneuse, et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. … au tannage (dites travail de rivière ), tannage proprement dit (et parcheminage), opérations de corroyage ou de finissage (cuirs et peaux), d'apprêt ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Explanatory notes
… au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure 8549.14 - - En … de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par … d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …