Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; … 9603.29 - - Autres 9603.30 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; … même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; … même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … ‑ Appareils électriques d'amplification du son 8518.90 ‑ Parties La présente position comprend les microphones, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …
Explanatory notes
… stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …