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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, … les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, … Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les porte-outils , qui servent à maintenir, à … ainsi que leurs mors ou mâchoires de serrage, les plateaux circulaires et les tables, avec ou sans dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …