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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… de mesure, de contrôle ou de vérification, ( n°s 90.17 ou 90.31 , selon le cas). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… faisant corps avec un poste téléphonique ( n °  85.17 ). c)    Les microphones, les haut-parleurs, les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… gemme (émeraude commune) ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… ou de phénols avec des acides polybasiques ( n° 29.17 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2932.20 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… 2918.16 - - Acide gluconique, ses sels et ses esters 2918.17 - - Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… constitués par des mélanges d'alkylaryles (n° 38.17) . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… - - Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium 2922.17 - - Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… d)    Les articles de bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). e)     Les articles du Chapitre 82 (outillage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… des réglettes chiffrées à l'aide d'une pointe ( n° 90.17 ). d)    Les appareils qui procèdent unité par unité, …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… huiles végétales chimiquement modifiées ( n°s  15.16 , 15.17 ou 15.18 , à moins qu'ils n'aient le caractère de …

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