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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …
Explanatory notes
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… tailleurs . 4) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, … de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, … . g) Les crochets, agrafes et boutons-pression en métaux communs fixés de place en place sur un ruban tricoté …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à … rémouleur ou similaires) destinées à être montées sur des meuleuses à main, à pédale ou à moteur. Les meules de ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), … caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou huiles de colza. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage … etc., le verre de l'espèce est utilisé pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques photographiques, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur … plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la … le produit. Outre les racines et tubercules expressément mentionnés dans le libellé de la position (manioc ( Manihot …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, de sirop de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …