WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 … et des enduits et revêtements et sont souvent incorporées comme agents de moulage au caoutchouc ou aux matières … etc. 4) Les polymères avec des groupes isocyanates non dénommés ni compris ailleurs, tels que : a) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de …
Explanatory notes
… de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de … ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et appareils de photogrammétrie 9015.80 ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ … horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à … positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les amandes, les arachides, les noix … de sucre mais en quantité insuffisante pour qu'ils soient consommables en l'état comme boissons. Les produits de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne … l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1) Les glands et les marrons d'Inde . 2) … Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en …
Explanatory notes
… la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces … etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans … ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), … ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.25
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …