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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales … agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont également compris ici …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.22
… Tiges de forage en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1 > 8462.11
… Machines pour le forgeage à matrice fermée …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.1
… Outils de forage ou de sondage …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106 > 9106.10
… Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs …
Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général : a) les articles des n°s 73.07, 73.12, … l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), … matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interprétatives), qui comprennent deux ou …Legal note
… et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) les articles du Chapitre 97 … Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général : a) les articles des n°s 73.07, 73.12, … l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …