Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.9 > 0306.94
… Langoustines (Nephrops norvegicus) …
Section XX > Chapitre 94
… dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions …
Explanatory notes
… , au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur … destinés au rangement d'articles divers (livres, vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie, linge, médicaments, … ne sont pas considérés comme meubles les objets utilisés à usage de meubles, que l'on place sur d'autres meubles ou sur …Legal note
… ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des … à coudre, au sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du … , au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, … 3907.61 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - … textiles, des matériaux d’emballage et des matières à usage médical. e) Les autres polyesters , qui peuvent être …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés … des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2 > 5607.21
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.4 > 5607.41
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.34
… Thons obèses (Thunnus obesus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.53
… Lieus noirs (Pollachius virens) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.44
… Thons obèses (Thunnus obesus) …