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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.40
… Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4405 > 4405.00
… Laine (paille) de bois; farine de bois …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et … et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … et les carottes fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou … n° 05.01 , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont été autrement préparés (amincis, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, … à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, … à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …