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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et … scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et … scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La … à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : 1°) une table à repasser … (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, un … thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un fer à repasser électrique à vapeur (800 W). La …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés …
Explanatory notes
… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés … formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le … les fils de métal ou les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement … pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …