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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, …
Explanatory notes
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, … dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : 8517.61 - - Stations de base 8517.62 - - … sur la tête de l’utilisateur. 3) Les circuits anti-effet local , qui empêchent les sons introduits dans les …Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …