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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Explanatory notes
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à … solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose … solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel … ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres … et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et autres … l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …