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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids                          Fe        Fer …

Legal note

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids                          Fe        Fer …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements …

Legal note

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… sont les principaux composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée … sont les principaux composants, contenant moins de 0,2 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,15 % en poids d’eau …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… naturelle mélangée à une faible quantité (de 1 à 4 % en poids) de carbonate de sodium (cendres de soude) qui, lors … etc.). Adoption : 1998 … 8. Chauffe-mains ou chauffe-pieds jetables, constitués par un sachet, conditionné sous … d'un agent actif, la tétraacétyléthylènediamine (> 90 % en poids), d'un agent de liaison, la carboxyméthylcellulose de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… intervalles irréguliers pour permettre le passage de feuil lards d'ancrage, destinés à être incorporés dans le béton des planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la fixation, au moyen … à froid, sur machines à galets, à partir de tôles ou de feuillards zingués d'une épaisseur de 0,75 à 1 mm, portant …

Section XV

Explanatory notes

… boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du …

Legal note

… boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… deux sièges avant. Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. … canapé à trois places, d'une table, d'une armoire, etc. Le poids à vide du véhicule est de 10.250 kg et son poids en …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Bi                                  Bismuth …

Legal note

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Bi                                  Bismuth …

Section XIV > Chapitre 71

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , …

Legal note

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , …

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