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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - … du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à …
Explanatory notes
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres …
Explanatory notes
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé … , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous … procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen d'émaux ou de couleurs vitrifiables), le verre revêtu de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, … et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, … et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.12
… Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …