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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… d’un bord en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les casseroles, les poêles, etc., pour … de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. … et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. … et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du … Ces préparations sont essentiellement destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format … permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles contre-collées en verre … de verre, le circuit chauffant étant obtenu par frittage à haute température. Un connecteur électrique est fixé à la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de …
Classification opinions
… Un système de chauffage électrique entourant la cuve est utilisé pour porter les ingrédients à la température voulue … de lever et cuire le pain. La machine dispose de programmes automatiques (qui peuvent être activés à partir d'un tableau … le pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte préparée peut être retirée pour être cuite dans un autre appareil. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …