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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion … pour autant qu'elles sont présentées avec ledit four. De nombreux fours industriels comportent des engins ou dispositifs mécaniques destinés à assurer, notamment, l’enfournement ou le défournement des produits …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : … des matières textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 du Chapitre 56 et de la Note 5 du Chapitre 59. Les … que défini à la Note 1 du Chapitre 59), du feutre ou du nontissé et dans lesquelles ces dernières matières ne …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 … connus de ciment Portland, on peut citer le ciment Portland normal, le ciment Portland modéré et les ciments blancs. … pas des produits qualifiés improprement de ciments , notamment le produit désigné sous le nom de Keene's cement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; … position sont des mélanges d’alcools acycliques obtenus, notamment, par réduction catalytique des acides gras …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou … ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ … c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, … à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, … blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives (canons, mitrailleuses, lance‑flammes, etc.) logées … auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette … (phosphates tricalciques ou phosphorites ), les phosphates alumino‑calciques naturels, et les craies phosphatées …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ … c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant … et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …