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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… roue arrière. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 4. Coffret de beauté, constitué par 2 flacons contenant une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… améliorées. L'opération de laminage peut être mise à profit pour obtenir des produits plaqués ou doublés, en … la transformation des blooms, billettes, etc., en barres, profilés, etc. C)  Les laminoirs à tubes ou tuyaux. D)  Les … que pour l'élaboration de certaines billettes, des barres, profilés, etc. le laminage est assuré seulement par la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de … élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour le bétonnage 4418.50 - Bardeaux (« shingles » … en général ou dans la constitution d'échafaudages, de coffrages, y compris les coffrages pour le bétonnage, etc. … tant du point de vue longitudinal que transversal et offre un soutien structural dans les applications de portage …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… A)   Les cadenas de tout genre pour portes, malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les moraillons de … de bâtiments, de clôtures, de boîtes aux lettres, pour coffres‑forts, meubles, pianos, malles, valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un … l'eau ou dans d'autres liquides (dispersion de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), … créosote minérale ou d'huiles anthracéniques, de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)- …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour profilés ainsi que tous les produits obtenus par coulée … et billettes sont destinés à être relaminés en barres et profilés ou à être utilisés pour la fabrication d'objets … parachèvement. C.– EBAUCHES POUR PROFILES Les ébauches pour profilés peuvent avoir une section transversale de forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… photographiques de tout genre utilisés tant par les professionnels que par les amateurs, qu'ils soient présentés … de la lumière‑éclair utilisés par les photographes professionnels ou amateurs, dans les laboratoires …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… de vibrations très étendue et sont souvent présentés en coffrets contenant plusieurs instruments), pour …