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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont … atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1) Les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus … par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou … autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Classification opinions
… de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, … de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : … (NPP) 2933.39 - - Autres - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène … - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : … acides minéraux concentrés, il réagit vio lemment. Il est employé comme solvant de la nitrocellulose, pour la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant … 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, …Section II > Chapitre 14
… et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés … Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement utilisées …Legal note
… exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et … positions de la Nomenclature , la présente position comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, … etc.), dans l'alimentation humaine. B) Les préparations composées entièrement ou partiellement de substances …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ … à l'état brut ou après avoir été débarrassés de leurs impuretés, lavés, dégraissés (y compris ceux rendus … moulus ou pulvérisés, même agglomérés. Les plus importants consistent en : 1) Bois : bois de …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …