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1701 résultats pour "大悟办离婚证<办证网址:bzw985.com>-哪里买大悟办离婚证<办证网址:bzw985.com>-达州大悟办离婚证哪里有-哪里办大悟办离婚证MM"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

… produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 … et des enduits et revêtements et sont souvent incorporées comme agents de moulage au caoutchouc ou aux matières … etc. 4)    Les polymères avec des groupes isocyanates non dénommés ni compris ailleurs, tels que : a)   Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

… de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de …

Explanatory notes

… de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de … ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et appareils de photogrammétrie 9015.80 ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ … horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

… addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.               ‑ Fruits à … positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment  : 1)    Les amandes, les arachides, les noix … de sucre mais en quantité insuffisante pour qu'ils soient consommables en l'état comme boissons. Les produits de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne … l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les marrons d'Inde . 2)    … Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

… la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en …

Explanatory notes

… la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces … etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne …

Section XIV

… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE …

Explanatory notes

… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …

Explanatory notes

… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)  (+).               ‑ Sans … ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), … ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.25

… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91

… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …

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