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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… de cette position : a)     Les lentilles en verre ( n° 70.14 ). b)     Dispositif de conditionnement de l’air ( …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… d'éclairage non fixée à demeure ( n° 39.26 , Chapitre 70 , n° 83.10 , etc.). d)    Les globes imprimés, munis d'un … et destinés à enjoliver des abat‑jour de lampes) ( n° 70.18 ). g)     Les appareils électriques d'éclairage et de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… remonte pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots industriels 8428.60 - Téléphérique 8428.90 - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n°s 70.17 ou n° 70.20 ). Les appareils distillatoires pour liquides …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… machines à écrire, à calculer ou autres machines des n°s 84.70 à 84.72 ( n° 84.73 ). g)     Les moules ( n° 84.80 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz … de l'espèce, construits en verre, relèveraient du Chapitre 70 . Les pompes à air et les pompes à vide sont utilisées …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.14 - - D'un … - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.93 - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7012

Explanatory notes

… [70.12] …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10

CAS

… … 25422-75-7 … 68377-92-4 … 153242-02-5 … 104777-03-9 … 570406-98-3 … 199113-98-9 … 544417-40-5 … 149079-51-6 … … … 25422-75-7 … 68377-92-4 … 153242-02-5 … 104777-03-9 … 570406-98-3 … 199113-98-9 … 544417-40-5 … 149079-51-6 … …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… cannes, etc. b)    Les miroirs en verre encadrés ( n° 70.09 ). c)     Les articles en matières à tailler d’origine …

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