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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… de robinetterie et organes similaires sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en … (le sable, par exemple). Ces articles et organes opèrent au moyen d'un obturateur (boisseau tournant, valve ou clapet, … d'un volant, d'un levier, d'un bouton, etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et extraits végétaux : … végétale extraits de matières végétales originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient … Par contre, les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes sont exclus de cette …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par …
Explanatory notes
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par … de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins des instruments indépendants pouvant être utilisés … sur ce principe, le générateur de sons comporte un arbre moteur couplé élastiquement à un moteur synchrone, qui …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. … à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu … soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels que les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, … accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : … position, l’expression « de vente » s’entend d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir … position, même lorsqu'ils fonctionnent automatiquement au moyen d'une pièce de monnaie ou d'un jeton : a) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils … compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus pour être …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à … de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . … sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des … 1) Les cadres spécialement adaptés au transport des mobiliers. 2) Les cadres isothermes pour denrées ou … ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant de les fixer sur un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide …