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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres … sufentanil (DCI); sels de ces produits 2934.92 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2934.99 - - Autres Sont rangés … avec du sucre et des composés pyrimidiques ou puriques. Ils se présentent en général comme des poudres blanches …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par … position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ … qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - Etoffes à boucles : … boucles sont formées en fixant par couture‑tricotage des fils textiles sur un fond textile préexistant (étoffes …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce … les poussières et les poudres). Même traités thermiquement, ils restent compris dans la présente position : c'est ainsi … gemmes ( n ° 71.03 ). c) Les abrasifs artificiels, tels que le corindon artificiel ( n ° 28.18 ) et le carbure …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les … ordinairement en déchets de bobinage ou de moulinage, tels que fils noués, amas de fils entremêlés, etc. Dans la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles … artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles … de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les … des entailles ou traits de scie destinés à recevoir les fils de reliure. 6) Les couseuses simples au fil textile …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés …