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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses … de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de … prévues dans la Note 1 c) du présent Chapitre). Entrent également dans la présente position les préparations …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : 8709.11 - - … 3) Leur rayon de braquage est approximativement égal à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet … d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. Ils …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou …
Explanatory notes
… de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou … pour autant que leur densité apparente soit supérieure ou égale à 2,5, diverses pierres calcaires dures, de taille ou … hexagone, cercle, etc.), relèvent du n ° 68.02 . Sont également exclues : a) La serpentine ou ophite (quelquefois …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Explanatory notes
… similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en … transport ‑ peuvent être frettés (ou renforcés), munis de garnitures destinées à en faciliter le roulage ou la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …