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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou complets - Ensembles : 6103.22 ‑ …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de … Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de … plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux … ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; mise en présence de ce … présente position la chaux purifiée (oxyde ou hydroxyde de calcium) ( n ° 28.25 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le … de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats … peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, ainsi que comme combustible pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non … etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à … 3) Les oculaires et objectifs (même polariseurs), pour instruments d'astronomie, jumelles ou longues‑ vues , …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main, ainsi … ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et …